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Mentions Légales de STILITUP
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20052013
Mentions Légales de STILITUP
Mentions Légales de STILITUP
STILITUP est édité par:
- M. Fabien MIMOUNI a 60% des droits
avec la participation:
- de CABINET CTM a 10% des droits http://cabinet-ctm.moncontact.com
- du GCIC CLUB a 10% des droits http://gcic-club.exprimetoi.com
- du BUSINESS CLUB a 10% des droits http://business-club.forumpro.fr
- du CCD CLUB a 10% des droits http://city-business-world.lebonforum.com
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SNIPPER02- Admin
- Messages : 70
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Mentions Légales de STILITUP :: Commentaires
Lun 20 Mai - 13:51 SNIPPER02
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STILITUP
Déposant: M. Fabien MIMOUNI
Deposit n° DEP634956628089611502
MD5: Zmx25tbZyyMs8rjoDkMQ3g==
Titre de la création: STILITUP PROJECT
Certificat de déclaration de droits d'auteur
Statut du certificat: Actif et Enregistré
Déposé le: 05/02/2013 à 12h06min49
STILITUP
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Lun 20 Mai - 13:53 SNIPPER02
Informatique et Libertés
Informations personnelles collectées
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro 1410927.
L'utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires au bon fonctionnement du club JKPM.
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre entreprise. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre la pleine utilisation du site www.stilitup.1fr1.net.
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution.
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Lun 20 Mai - 13:58 SNIPPER02
INSEE
Identifiant SIREN: 511 914 202
Identifiant SIRET: 511 914 202 00029
APE: 9003B
Référence URSSAF: U77018732680
Date de prise d'activité: 31/07/2012
Siège social: 4 rue Camille Claudel 77600 Bussy Saint-Georges
GERANT
Nom: MIMOUNI
Nom d'usage: Fabien STILITUP
Prénom: Fabien Edmond Ernest
Identifiant SIREN: 511 914 202
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Nom: MIMOUNI
Nom d'usage: Fabien STILITUP
Prénom: Fabien Edmond Ernest
Lun 20 Mai - 15:41 SNIPPER02
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